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Modification.

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Capacité d’accepter les conditions.

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Accès au site.

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Description des informations.
Nous nous efforçons d’être aussi précis que possible.

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Divulgation.

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Liens.

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Confidentialité.

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Indemnisation.

Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous tenir à l’écart, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs, de toute réclamation, tout dommage, toute obligation, toute perte, toute responsabilité, tout coût et toute dépense (y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat) découlant de : (i) votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le Site ; (ii) vos Soumissions d’utilisateur ; (iii) votre interaction avec tout utilisateur du Site ; ou (iv) votre violation des présentes Conditions.

Durée et résiliation.

Ces conditions sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par nous ou par vous. Nous avons le droit, à notre seule discrétion, de résilier ces Conditions et/ou votre accès au Site, ou toute partie de celui-ci, immédiatement à tout moment et avec ou sans raison (y compris, sans aucune limitation, pour une violation de ces Conditions). Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers de la résiliation du site ou d’une partie de celui-ci. Si vous vous opposez à l’un des termes ou à l’une des présentes conditions, ou à toute modification ultérieure de celles-ci, ou si vous n’êtes pas satisfait du site de quelque manière que ce soit, votre seul recours est de cesser immédiatement d’utiliser le site. En cas de résiliation des présentes conditions, vous devrez cesser toute utilisation du site. La présente section 15 et les sections 5 (Droits de propriété intellectuelle), 7.3 (Licence sur les soumissions des utilisateurs), 11 (Confidentialité), 12 (Exclusion de garantie), 13 (Limitation de responsabilité), 14 (Indemnisation), et 17 (Entrepreneurs indépendants), 18 (Cession) et 23 (Généralités) survivront à la résiliation des présentes conditions.

Contractants indépendants.

Vous et nous sommes des contractants indépendants. Rien dans les présentes Conditions ne crée un partenariat, une coentreprise, une agence ou une relation de travail entre vous et nous. Vous ne devez en aucun cas faire, ou entreprendre, des garanties, représentations, engagements ou obligations en notre nom.

Cession.

Les présentes Conditions, ainsi que tous les droits et licences accordés en vertu des présentes, ne peuvent être transférés ou cédés par vous, mais peuvent être cédés par nous sans restriction ni notification à votre intention.

Vos données.

Vous confirmez que tous les détails que nous vous demandons lors de l’enregistrement sont corrects et précis sans omission et que ces données seront immédiatement ajustées pour refléter l’exactitude si elles changent après l’enregistrement.

Identifiants et comptes.

Tous les noms d’utilisateur et mots de passe restent notre propriété et peuvent être modifiés, altérés ou effacés à tout moment sans préavis. Tout compte enregistré sur le Site reste notre propriété et nous conservons le droit de mettre fin à l’accès à tout compte à tout moment sans préavis ni consultation préalable pour toute raison à notre discrétion.

Préjudice irréparable.

Vous reconnaissez et acceptez que votre violation de l’une de ces conditions pourrait nous causer un préjudice irréparable et que, dans le cas d’une telle violation, nous aurons droit à une injonction en plus de tout autre recours disponible en droit ou en équité.

Contenu du site et services.

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Dernière mise à jour : 10 juillet 2022